Demande de l usine de carrière pour l extension du renouvellement du certificat

DEMANDE D''AUTORISATION DE RENOUVELLEMENT ET …

DEMANDE D''AUTORISATION DE RENOUVELLEMENT ET D''EXTENSION D''UNE INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L''ENVIRONNEMENT PIÈCE JOINTE N°47 – CAPACITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈModèle de lettre : Demande de renouvellement …Objet : demande de renouvellement mon autorisation de travail. J''ai l''honneur de vous informer qu''étant titulaire d''une autorisation de travail en France délivrée le [date de délivrance de l''autorisation] par [autorité qui l''a délivrée], je souhaite le renouvellement de cette autorisation. Je vous précise que je travaille toujours chez ...

Voir plus

Demande d''autorisation extension carrière ( LES …

2018-8-17 · Demande de permis de constuire une centrale photovoltaique ZAC de La Tieule; renouvellement carrière LES AJUSTONS, Bourgs sur Colagne communauté communes du Gévaudan; Demande d''autorisation extension carrière ( LES AJUSTONS), par la société CMCA; Aménagements nécessaires pour la gestion des eaux pluviales du Causse d''Auge à MendeSASSENAGE-Société VICAT-Renouvellement et extension …2021-3-9 · Demande de renouvellement et d''extension de l''exploitation d''une carrière au titre des ICPE et au titre des IOTA, de défricher une surface boisée, dans le cadre du projet d''extension et de déroger aux interdictions de destruction d''espèces animales protégées pour son établissement situé lieux-dits « Combe Chaude », « La Rochette », « Le Buvay » et « Rivoire de la Dame ...

Voir plus

Demande de renouvellement d''autorisation et extension …

2022-6-8 · Avis de l''autorité environnementale en date du 7 octobre 2011 présentée par la société NEVEUX. ... Menu de gauche. Pour 2011. Demande de renouvellement d''autorisation et de modification des conditions d''exploitation de carrière sur la commune de Ste Marie-Outre l''eau; Demande de renouvellement d''autorisation et extension d''une ...renouvellement et extension de carrière - Mignovillard2018-7-30 · Renouvellement et extension de la carrière à ciel ouvert pour la production de granulats sur les communes Mignovillard Société d''exploitation des établissements Jeannin SAS Par arrêté préfectoral du 5 juillet 2018, le Préfet du Jura a prescrit l''ouverture d''une enquête publique du lundi 6 août 2018 au vendredi 7 septembre 2018 inclus, soit pendant 33 jours…

Voir plus

Commune de Beaucaire

2022-5-18 · Commune de Vers Pont du Gard- renouvellement d''autorisation d''exploiter une carrière de calcaire ; Défrichement pour l''extension de la carrière de granulats de La Rouvière AVIS 2MIS LE 09/12/2016; Exploitation d''une station de lavage des citernes de camion sur la commune de nimes avis émis le 12/12/2016Les avis ICPE industrie - DREAL Grand EstAvis de l''Autorité Environnementale concernant le projet de renouvellement d''autorisation pour une carrière à ciel ouvert et installation de traitement de matériaux à Rouvrois-sur-Meuse (55) du 12/04/2016, Société BERTHOLD Avis_AE_Carriere_a_Rouvrois-sur-Meuse (format pdf - 1.6 Mo - …

Voir plus

Demande d''autorisation extension carrière ( LES …

2018-8-17 · Demande de permis de constuire une centrale photovoltaique ZAC de La Tieule; renouvellement carrière LES AJUSTONS, Bourgs sur Colagne communauté communes du Gévaudan; Demande d''autorisation extension carrière ( LES AJUSTONS), par la société CMCA; Aménagements nécessaires pour la gestion des eaux pluviales du Causse d''Auge à MendeFormulez vos observations : renouvellement partiel et …2019-7-3 · Vous aurez la possibilité de formuler vos observations sur la demande d''autorisation d''exploiter présentée par la société Granulats de Franche-Comté pour le renouvellement partiel et l''extension d''une carrière à Arcey, du 3 juin au 3 juillet 2019 jusqu''à 17h00, en cliquant sur le bouton "Réagir" ci-dessous. Vous pourrez consulter les observations formulées en cliquant sur …

Voir plus

Belmont Luthezieu (01) : Demande d''autorisation pour la …

Belmont Luthezieu (01) : Demande d''autorisation pour la prolongation d''autorisation d''exploiter une carrière alluvisionnaire aux lieux dits Devant Chêne, Côte du pied de la vigne, la carrière; Saint-Vulbas (01) : Demande d''autorisation d''exploiter un entrepôt logistique au sein du parc industriel de la plaine de l''Ain; Manziat .. mune de Beaucaire - Usine de stockage de produits …2022-5-18 · Commune de Vers Pont du Gard- renouvellement d''autorisation d''exploiter une carrière de calcaire ; Défrichement pour l''extension de la carrière de granulats de La Rouvière AVIS 2MIS LE 09/12/2016; Exploitation d''une station de lavage des citernes de camion sur la commune de nimes avis émis le 12/12/2016

Voir plus

Demande de renouvellement d''autorisation et extension …

2022-6-8 · Avis de l''autorité environnementale en date du 7 octobre 2011 présentée par la société NEVEUX. ... Menu de gauche. Pour 2011. Demande de renouvellement d''autorisation et de modification des conditions d''exploitation de carrière sur la commune de Ste Marie-Outre l''eau; Demande de renouvellement d''autorisation et extension d''une .. mande d''autorisation extension carrière ( LES …2018-8-17 · Demande de permis de constuire une centrale photovoltaique ZAC de La Tieule; renouvellement carrière LES AJUSTONS, Bourgs sur Colagne communauté communes du Gévaudan; Demande d''autorisation extension carrière ( LES AJUSTONS), par la société CMCA; Aménagements nécessaires pour la gestion des eaux pluviales du Causse d''Auge à Mende

Voir plus

Demande d''autorisation de renouvellement et d''extension …

2022-5-24 · Ouverture d''une enquête publique du 13 février au 15 mars 2017 inclus, relative à la demande d''autorisation de renouvellement et d''extension de l''exploitation de la carrière du Pibeste, sur le territoire des communes d''AGOS-VIDALOS et de VIGER, formulée par la société "SOCARL".. Avis au public (format pdf - 704.2 ko - 23/01/2017)Carrières, procédures d''autorisation - Internet des Services …Commune de Dore l''Eglise, demande d''autorisation (renouvellement et extension) d''une carrière de granite et de ses installations associées, lieu-dit "Teillerol", société BTP du Livradois. arrêté d''autorisation environnementale - carrière de Dore l''Eglise (format pdf - 3.1 Mo - 25/06/2019)

Voir plus

DOSSIER DE DEMANDE D''AUTORISATION DE …

2012-12-7 · morainiques, dont l''épaisseur peut atteindre plus de 20 mètres sur certains secteurs de la carrière. Afin d''optimiser l''exploitation du gisement et de pérenniser son activité, la société CECA SA a élaboré un projet d''extension de la carrière de Virargues sur une emprise globale de l''ordre de 27 hectares :RMCL - Demande de renouvellement et d''extension de …Rapport du Commissaire Enquêteur (format pdf - 1.5 Mo - 17/02/2014) Conclusions du Commissaire Enquêteur (format pdf - 230.8 ko - 17/02/2014) avis d''ouverture d''enquête publique (format pdf - 344.7 ko - 15/11/2013) Résumé non technique (format pdf - 4.9 Mo - 25/10/2013) de l''étude d''impact et de l''étude de dangers

Voir plus

Demande d''autorisation environnementale unique …

2022-1-11 · - l''extension de la carrière de 121 805 m² à l''ouest de l''exploitation actuelle. - la remise en état du site. Le cadre juridique. Madame la Préfète de l''AVEYRON, dans son arrêté n° 12-2021-10-22-00004 du 22 octobre 2021, arrête l''ouverture d''une enquête publique préalable à la demande d''autorisationENQUETE PUBLIQUE MEMOIRE EN REPONSE AUX …2014-1-9 · demande de renouvellement et d''extension de l''autorisation d''exploiter une carriere et une installation de traitement de granulats sur la commune de boussenois (21), enquete publique du 21 avril au 23 mai 2011 memoire en reponse aux questions du commissaire enqueteur

Voir plus

SASSENAGE-Société VICAT-Renouvellement et extension …

2021-3-9 · Demande de renouvellement et d''extension de l''exploitation d''une carrière au titre des ICPE et au titre des IOTA, de défricher une surface boisée, dans le cadre du projet d''extension et de déroger aux interdictions de destruction d''espèces animales protégées pour son établissement situé lieux-dits « Combe Chaude », « La Rochette », « Le Buvay » et « Rivoire de la Dame ...Formulez vos observations : renouvellement partiel et …2019-7-3 · Vous aurez la possibilité de formuler vos observations sur la demande d''autorisation d''exploiter présentée par la société Granulats de Franche-Comté pour le renouvellement partiel et l''extension d''une carrière à Arcey, du 3 juin au 3 juillet 2019 jusqu''à 17h00, en cliquant sur le bouton "Réagir" ci-dessous. Vous pourrez consulter les observations formulées en cliquant sur …

Voir plus

Demande de renouvellement et d''extension de la …

2018-5-2 · Demande de renouvellement et d''extension de la carrière de « Garrisset » sur les communes de Peyrilles, Lavercantière et Thédirac (46) 2 Réf. : 95267 Imerys Ceramics France Octobre 2017 PREAMBULE Conformément aux dispositions de l''article R.181-13 du code de l''environnement, laDemande d''autorisation extension carrière ( LES …2018-8-17 · Demande de permis de constuire une centrale photovoltaique ZAC de La Tieule; renouvellement carrière LES AJUSTONS, Bourgs sur Colagne communauté communes du Gévaudan; Demande d''autorisation extension carrière ( LES AJUSTONS), par la société CMCA; Aménagements nécessaires pour la gestion des eaux pluviales du Causse d''Auge à Mende

Voir plus

Demande de renouvellement d''autorisation et extension …

2022-6-8 · Avis de l''autorité environnementale en date du 7 octobre 2011 présentée par la société NEVEUX. ... Menu de gauche. Pour 2011. Demande de renouvellement d''autorisation et de modification des conditions d''exploitation de carrière sur la commune de Ste Marie-Outre l''eau; Demande de renouvellement d''autorisation et extension d''une .. mande d''autorisation de renouvellement et d''extension …2022-5-24 · Ouverture d''une enquête publique du 13 février au 15 mars 2017 inclus, relative à la demande d''autorisation de renouvellement et d''extension de l''exploitation de la carrière du Pibeste, sur le territoire des communes d''AGOS-VIDALOS et de VIGER, formulée par la société "SOCARL".. Avis au public (format pdf - 704.2 ko - 23/01/2017)

Voir plus

DOSSIER DE DEMANDE D''AUTORISATION DE …

2012-12-7 · morainiques, dont l''épaisseur peut atteindre plus de 20 mètres sur certains secteurs de la carrière. Afin d''optimiser l''exploitation du gisement et de pérenniser son activité, la société CECA SA a élaboré un projet d''extension de la carrière de Virargues sur une emprise globale de l''ordre de 27 hectares :SAINT-MAXIMIN : projet de renouvellement d''exploitation …2021-2-15 · La demande d''autorisation environnementale présentée par la société BPE LECIEUX visant à renouveler l''exploitation et procéder à l''extension d''une carrière de calcaire lieux-dits « Les Longères des haies » et « Le Moulin » sur le territoire de la commune de SAINT-MAXIMIN, est soumise à une enquête publique, du lundi 8 mars 2021 au vendredi 9 avril 2021 inclus.

Voir plus

Projet d''extension de la carrière de roches massives au lieu …

2021-7-28 · Projet d''extension de la carrière de roches massives au lieu-dit "Maringouins" Construction d''un ensemble immobilier "Les Vergers du lac" à Macouria; Enquête publique parcellaire complémentaire TCSP ; Projet KAPLINE - Construction de logements à usage d''habitations à Rémire-Montjoly; Mise en compatibilité du PLU de Matoury pour l ...Projet de renouvellement et d''extension d''une carrière …2018-5-17 · Ce résumé non technique de l''étude d''impact, réalisé en application du 2° du II de l''article1 L. 122-3 précisant le contenu de l''étude d''impact. Ce résumé comprend également une note de présentation non technique du projet, conformément à l''alinéa 8 de la demande d''autorisation environnementale.

Voir plus

Demande de renouvellement d''autorisation d''exploiter …

2022-5-23 · En application des dispositions du code de l''environnement, une enquête publique est ouverte par arrêté préfectoral n°2A-2020-11-16-001 du 16 novembre 2020, sur la demande présentée par la société A.SAULI & Cie, 20146 SOTTA, en vue d''obtenir le renouvellement de l''autorisation d''exploiter une carrière de roche massive sur le territoire de la commune de …Autorisation de renouvellement et d''extension de …2022-5-23 · Demande d''autorisation de poursuivre l''exploitation de l''ISDND à BENAC, par la société SOVAL; Autorisation de renouvellement et d''extension de l''exploitation de la carrière du Pibeste; Lannemezan : Base ferroviaire logistique et de maintenance; Avis MRAE : Carrière de calcaire et de dolomie à Sacoue

Voir plus

SAINT-MAXIMIN : projet de renouvellement d''exploitation …

2021-2-15 · La demande d''autorisation environnementale présentée par la société BPE LECIEUX visant à renouveler l''exploitation et procéder à l''extension d''une carrière de calcaire lieux-dits « Les Longères des haies » et « Le Moulin » sur le territoire de la commune de SAINT-MAXIMIN, est soumise à une enquête publique, du lundi 8 mars 2021 au vendredi 9 avril 2021 inclus.Projet de renouvellement et d''extension d''une carrière …2018-5-17 · Ce résumé non technique de l''étude d''impact, réalisé en application du 2° du II de l''article1 L. 122-3 précisant le contenu de l''étude d''impact. Ce résumé comprend également une note de présentation non technique du projet, conformément à l''alinéa 8 de la demande d''autorisation environnementale.

Voir plus

Demande d''autorisation de défrichement pour l''extension …

2022-5-27 · Demande d''autorisation de défrichement-construction de 130 logements et d''une crèche-BIOT Saint-Eloi; Projet de convention d''OPAH; Demande d''autorisation de défrichement - aménagement du stade 2B - Commune de St-Étienne-de-Tinée; Demande d''autorisation de défrichement et de permis de construire sur la commune de Roquebrune Cap Martin ...Projet de renouvellement et d''extension d''une carrière …2018-5-17 · Ce résumé non technique de l''étude d''impact, réalisé en application du 2° du II de l''article1 L. 122-3 précisant le contenu de l''étude d''impact. Ce résumé comprend également une note de présentation non technique du projet, conformément à l''alinéa 8 de la demande d''autorisation environnementale.

Voir plus

renouvellement et extension de carrière

2018-7-30 · Renouvellement et extension de la carrière à ciel ouvert pour la production de granulats sur les communes Mignovillard Société d''exploitation des établissements Jeannin SAS Par arrêté préfectoral du 5 juillet 2018, le Préfet du Jura a prescrit l''ouverture d''une enquête publique du lundi 6 août 2018 au vendredi 7 septembre 2018 inclus, soit pendant 33 jours…Demande d''autorisation de renouvellement et d''extension …2022-5-24 · Ouverture d''une enquête publique du 13 février au 15 mars 2017 inclus, relative à la demande d''autorisation de renouvellement et d''extension de l''exploitation de la carrière du Pibeste, sur le territoire des communes d''AGOS-VIDALOS et de VIGER, formulée par la société "SOCARL".. Avis au public (format pdf - 704.2 ko - 23/01/2017)

Voir plus

Demande de renouvellement d''autorisation d''exploiter …

2022-6-2 · Demande de régularisation/extension de la pisciculture de l''Elorn au lieu-dit Pont Ar Zall à LAMPAUL GUIMILIAU; Demande de renouvellement d''autorisation d''exploiter avec extension de la carrière de Kerhoel à ARZANO; Projet de déchèterie et de plate-forme de broyage de déchets verts par le SIRCOB à CHATEAUNEUF-DU-FAOUAutorisation de renouvellement et d''extension de …2022-5-23 · Demande d''autorisation de poursuivre l''exploitation de l''ISDND à BENAC, par la société SOVAL; Autorisation de renouvellement et d''extension de l''exploitation de la carrière du Pibeste; Lannemezan : Base ferroviaire logistique et de maintenance; Avis MRAE : Carrière de calcaire et de dolomie à Sacoue

Voir plus

Résumé Non Technique de l''Etude d''Impact Résumé …

AUTORISATION ICPE – RESUME NON TECHNIQUE MICA Environnement 2014 Màj Ciments CALCIA – Usine de Couvrot - Renouvellement de la carrière de Bettancourt-la-Longue (51) 3 Première phase: Ciments Calcia ne demande que le renouvellement pour une durée de deux ans de l''autorisation d''exploitation, sans l''extension ; le trajet des camions étant celui alorsLes services de l''État - Accueil2021-11-23 · > du 6/10/2020 portant autorisation d''extension d''une carrière de sables et graviers exploitée par la société ... PDF - 0,39 > AP du 21/09/20 d''autorisation environnementale relatif au renouvellement de l''exploitation d''une carrière de talc ... Demande d''autorisation temporaire pour une centrale d''enrobage à chaud de ...

Voir plus

Demande d''autorisation environnementale unique …

2022-1-11 · - l''extension de la carrière de 121 805 m² à l''ouest de l''exploitation actuelle. - la remise en état du site. Le cadre juridique. Madame la Préfète de l''AVEYRON, dans son arrêté n° 12-2021-10-22-00004 du 22 octobre 2021, arrête l''ouverture d''une enquête publique préalable à la demande d''autorisationLes services de l''État - LOZERE2017-9-25 · Demande de permis de constuire une centrale photovoltaique ZAC de La Tieule; renouvellement carrière LES AJUSTONS, Bourgs sur Colagne communauté communes du Gévaudan; Demande d''autorisation extension carrière ( LES AJUSTONS), par la société CMCA; Aménagements nécessaires pour la gestion des eaux pluviales du Causse d''Auge à Mende

Voir plus

Demande de renouvellement d''autorisation et extension …

2022-6-8 · Avis de l''autorité environnementale en date du 7 octobre 2011 présentée par la société NEVEUX. ... Menu de gauche. Pour 2011. Demande de renouvellement d''autorisation et de modification des conditions d''exploitation de carrière sur la commune de Ste Marie-Outre l''eau; Demande de renouvellement d''autorisation et extension d''une ...Renouvellement d''autorisation d''exploiter et extension …2022-5-13 · Commune de Vers Pont du Gard- renouvellement d''autorisation d''exploiter une carrière de calcaire ; Défrichement pour l''extension de la carrière de granulats de La Rouvière AVIS 2MIS LE 09/12/2016; Exploitation d''une station de lavage des citernes de camion sur la commune de nimes avis émis le 12/12/2016

Voir plus

Les services de l''État

2022-6-10 · Enquête publique du 7 décembre 2021 au 11 janvier 2022 relative à l''extension et au renouvellement de l''autorisation d''exploiter une carrière de la SARL TERRYN située à Fontaine-sous-Jouy. Carrière CBN à Authevernes et VeslyLes avis ICPE industrie - DREAL Grand EstAvis de l''Autorité Environnementale concernant le projet de renouvellement d''autorisation pour une carrière à ciel ouvert et installation de traitement de matériaux à Rouvrois-sur-Meuse (55) du 12/04/2016, Société BERTHOLD Avis_AE_Carriere_a_Rouvrois-sur-Meuse (format pdf - 1.6 Mo - …

Voir plus

DEMANDE D''AUTORISATION DE RENOUVELLEMENT …

CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES – Demande d''autoisation d''exploite une IPE – Commune d''AUBIGNOSC (04) DEMANDE 3 AVANT-POPOS La SAS CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES (CBA) est autorisée par arrêté préfectoral du 8 janvier 20071 [annexe 2] à exploiter une carrière de roche massive calcaire, à ciel ouvert, au lieu-dit "Les …DEMANDE D''AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE …2021-10-22 · demande d''autorisation environnementale unique au titre de l''artile l.181-1 du ode de l''environnement note de presentation non technique renouvellement et extension de l''exploitation d''une carriÈre À ciel ouvert de calcaire exploitation des installations de traitement carriÈre du rascalat commune d''aguessac (12) dossier référencé 174/07/2018/12/env

Voir plus